M. Comtet entouré de quelques anciens élèves
M. Comtet entouré de ses anciens collègues
Notre nouvelle Halle
Notre nouvelle Halle
Les Estivoeux lors du marché gourmand le 23 juin dernier
Notre marché sous la nouvelle halle
Animations de Noël Garderie Les P'tits BeauDoms

La dernière Info

 L'USDB, l'épopée

La belle histoire de nos équipes de foot...

 USDB1Page

La Remonte de Romanèche

Histoire de la Remonte de Coligny, cette ferme hippique devenue militaire en 1904.

 RemonteCouverture

Hommage à Mlle Burtin

        Mlle Burtin  MleBurtinPomeCimetire

Mlle Burtin est née à Domsure en 1917. Elle perd sa maman alors qu'elle a à peine 4 ans. C'est d'elle qu'elle tient son goût pour l'écriture. Et c'est dans sa famille qu'elle devient couturière, comme l'était sa mère avant elle.

Elle s'occupe des autres toute sa vie : la Croix Rouge, le bureau de Bienfaisance, le Club du troisième Âge, et les piqûres à domicile....

La communication est son point fort : elle accueille la cabine téléphonique dès 1942, puis le bibliobus, devient correspondante de la "Voix de l'Ain" et écrit de nombreux poèmes. La plupart d'entre-eux sont rassemblés dans le recueil à télécharger ici.

Une plaque en son honneur a été apposée devant l'église.

Marché local Domsure le vendredi chaque semaine impaire

Réservez votre date !!!

Le Marché de Domsure : vendredi semaine impaire 
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Domsure Infos

 

 

icone marcheMarché de Domsure

Vendredi  semaine impaire 29/03/2024

  

 

Chasse aux oeufs Beaupont

Sou des Ecoles Beaupont Domsure dimanche 31-03-24 halle Beaupont sur inscription (voir affiche)

Printemps des arts 2024

Voir affiche évènement à venir 

Cours informatique 28-03-24

Inscription gratuite sur réservation (voir affiche)

CLIC AIN'APPUI

Nouvelle adresse : 244 A rue du Point du Jour à Saint Denis Les Bourg depuis le 14/02/24

Exposition MANGA organisée par la Bibliothèque

14-03 au 24-04 à Beaupont (voir affiche)

Amicale tennis Beaupont - Domsure

https://amicale-tennis-beaupont-domsure-1.s2.yapla.com/fr/

Bar Restaurant Le Salmone 

Ouvert dès 7h00, dépôt de pain, menu ouvrier tous les midis la semaine

Vendredi soir, samedi soir et dimanche midi : menu à la carte

Réservation 06 71 62 61 83 ou 04 74 51 26 37

Cabine de téléconsultation St Julien sur Reyssouze 

voir Dernière info

Ramassage ordures ménagères 

Passage du camion le mardi matin. 

Merci de déposer vos sacs dans un conteneur pour éviter que les animaux viennent déchiqueter. 

De nouveaux conteneurs ont été distribués en février 2024 (un passage poubelle noire une semaine, un passage poubelle jaune une autre semaine) (voir articles déchets ménagers et calendrier) 

Horaires déchèterie Pirajoux : bois Besson Pirajoux

Du 1er juillet au 31 août : Lundi, mercredi, vendredi et samedi : 7h-13h
Du 1er septembre au 30 juin : Lundi, mardi, mercredi et vendredi : 14H-18h - Samedi : 8H-12h / 14H-18h

Pour les particuliers, l’accès est libre. Pour les professionnels, l’accès est libre pour les déchets suivants : carton, métaux, et films plastiques. L’accès est payant pour les autres déchets (carte d’accès de 150€ l’année). Les apports sont limités à 1m3 par semaine.

 

Objets trouvés : 

Trousseau de clefs trouvé route de Villeneuve entre St Amour et Cormoz. A réclamer en maire de Domsure

Trousseau de clefs devant la mairie vendredi 17/11/2023. A réclamer en mairie de Domsure

Boites à goûter vers le terrain de jeux enfants, près de la halle Domsure - A réclamer en mairie

 

Trésorerie de Montrevel en Bresse fermée à compter du 31 décembre 2022 : 

Le service de Gestion Comptable de Bourg en Bresse prendra le relais au 01/01/2023

Situé 21 bis rue Gabriel Vicaire 01000 Bourg en Bresse Cédex.

Tél : 04 74 22 83 90

Fax : 04 74 22 07 16

Courriel :  sgc.bourg-en-bresse@dgfip.finances.gouv.fr

Site web : https://www.impots.gouv.fr/accueil

 

 

 

 

 

Agenda

Horaires d'ouverture

Les Lundis / Mardis / Jeudis
09h00 à 12h00

Les Vendredis
13h30 à 17h30

Les 2e et le 4e samedis du mois
09h00 à 12h00

Sur rendez vous au 04 74 51 22 25

 

 

Carte communale2.1 plan de zonage général 1 5000 e page 0001 1

Règlement National d'Urbanisme qui s'applique 

 

 

Autorisations d'urbanisme

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319

La délivrance d'une autorisation d'urbanisme permet à la commune de vérifier que les travaux sont conformes aux règles d'urbanisme. En fonction du type de projet et du lieu, il faut déposer une demande de permis en mairie (permis de construire, d'aménager...) ou une déclaration préalable de travaux.

  • Certificat d'urbanisme
  • Déclaration préalable de travaux (DP)
  • Permis de construire
  • Permis d'aménager
  • Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager
  • Permis de démolir
  • Transfert d'un permis de construire ou d'aménager

Nouveau à compter du 01-09-22 

les formulaires Cerfa pour les demandes d'urbanisme (certificats, déclarations préalables et permis) ont évolué au 1er septembre dernier.

Les nouveaux formulaires, disponibles notamment sur le site service-public.fr, sont désormais les suivants :

- Demandes de certificats d'urbanisme > Cerfa n°13410*07

- Déclarations préalables pour une maison individuelle et/ou ses annexes > Cerfa n°13703*09
- Déclarations préalables pour les constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis de construire > Cerfa n°13404*09
- Déclarations préalables pour les lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager > Cerfa n°13702*08
- Demandes de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes > Cerfa n°13406*10

- Demandes de permis de construire autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes > Cerfa n°13409*10

- Demandes de permis d'aménager > Cerfa n°13409*10

- Demandes de permis de démolir > Cerfa n°13405*08

- Demandes de transfert de permis en cours de validité > Cerfa n°13412*09

- Demandes de permis modificatif > Cerfa n°13411*10

Nous attirons votre attention sur le fait que la partie "Déclaration des Eléments Nécessaires au Calcul des Impositions (DENCI)" a disparu des nouveaux formulaires Cerfa (à l'exception des demandes de transfert de permis et des permis modificatifs si ces dernières sont liées à des autorisations d’urbanisme initiales déposées avant le 1er septembre 2022). 

Ces évolutions de formulaire sont liées au transfert de liquidation de la Taxe Aménagement à la DGFIP pour les dossiers déposés à compter du 1/09/2022.

En effet, les pétitionnaires auront désormais à déclarer auprès de l'administration en charge du recouvrement de la Taxe Aménagement les surfaces et aménagements créés, au moment de l'achèvement des travaux au sens fiscal (une construction étant considérée comme achevée, dès que l’état d’avancement des travaux en permet une utilisation effective, même s’il reste encore des travaux d’aménagement intérieur à effectuer et même si la Déclaration Attestant l'Achèvement et la Conformité des Travaux dont le dépôt auprès de la mairie reste obligatoire au titre de l'urbanisme, n'a pas été déposée). 

Les éléments relatifs à l'imposition des constructions et aménagement nouveaux seront à déclarer sur un espace dédié du site impots.gouv.fr dénommé "Gérer Mes Biens Immobiliers".

 

Vous pouvez désormais déposer votre demande d'autorisation d'urbanisme en ligne.

https://portail.siea-sig.fr/sve/#/001147/

ou 

Vous pouvez essayer avec le lien raccourci : https://portail.siea-sig.fr

Une démarche simplifiée et sans frais qui vous permet de suivre l'avancée de votre dossier depuis votre espace personnel.

Pour bénéficier de ce service, rendez-vous sur la plateforme de dépôt d'autorisation d'urbanisme, créez votre espace personnel et renseignez votre demande en quelques minutes.

Il est possible de déposer les demandes suivantes : 

- permis de construire (sauf ERP)

- déclaration préalable

- certificat d'urbanisme

- permis de démolir

Le dépôt papier de vos demandes est toujours possible en Mairie.

 

fiscalité urbanisme 2023 page 0001

 

fiscalité urbanisme 2023 page 0002

 

Evénements à venir

 22-02-24 

S24022214280S24022214290

A St Etienne du Bois : gratuit sur réservation 

 

  

 

 

                                  

                 

 

Affiche amicale tennis           Chasse ax oeufs Sou des Ecoles Halle Beaupont 31 03 24

 

   

 

Formation des aidants 2023 affiche mosaique page 0001

 

 flyer inscription TRANSPORTS SCOLAIRES page 0001LFlyer_offre_emploi_page-0001.jpginvitation_Comité_des_Fêtes_Domsure_IMG_20230109_101306.jpg

  

             

 

   

 

 

 

 

          

                                                        

 

 

 

 

                               

                                     

 

 

 

                              

 

           

 

https://agriculture-portail.6tzen.fr/default/requests/Cerfa13995/

ou si vous ne disposez pas d’internet par voie postale avec cette année un nouveau CERFA N°139995*05 à envoyer à la nouvelle adresse indiquée sur le CERFA.

 

Mairie de Domsure

28A, Route de Coligny

01270 Domsure

Tél : 04 74 51 22 25

Mail : mairie@domsure.fr

Web : www.domsure.fr 

 

 

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