URGENCES
| SAMU - Urgences Médicales | 15 |
| Gendarmerie | 17 |
| Pompiers | 18 |
| Urgences depuis un mobile | 112 |
| EDF Dépannage | 0.810.333.001 |
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0.800.47.33.33
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|
| SOGEDO | 03.84.48.88.37 |
| Centre anti-poison |
04.72.11.69.11 |
SANTE
Cabinet infirmière DOMSURE : 06-63-84-57-35
| COLIGNY | |
| Dr J. LUCIANI | 04.74.30.12.46 |
| Dr P. CATHERINE | 04.74.30.16.03 |
| Cabinet de kinésithérapie M. CUMINET | 04.74.52.87.33 |
| Cabinet de kinésithérapie M. SERVIER | 04.74.30.16.76 |
| Cabinet Infirmier | 04.74.30.17.10 |
| Sage-femme, C. BOURCET GOUILLER | 04.74.42.52.23 / 09.66.03.85.07 |
| Cabinet de psychologie | 04.74.21.04.66 |
| Pharmacie des Tilleuls | 04.74.30.11.54 |
| MARBOZ | |
| Drs ASTRUC, BUATIER, FOURRE, LEMAY | 04.74.51.02.09 |
| Cabinet Infirmier | 04.74.51.02.90 |
| Pharmacie | 04.74.51.00.01 |
DIVERS
| Communauté de Communes du Canton de Coligny | 04.74.42.04.76 |
| Déchetterie | 04.74.47.32.14 |
| Collège Le Grand Cèdre à Coligny | 04.74.47.33.80 |
| Cure de l'Eglise Saint Martin | 04.74.30.10.88 |
| Association repas St Etienne du Bois: https://portage-repas.wixsite.com/portage-de-repas | 04.74.25.85.86 |
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| Documents | Lieu | Pièces à fournir | Coût |
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Carte Nationale d'Identité
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Dans l'une des 200 mairies équipées. |
2 photos d'identité identiques et conformes aux normes. Justificatif de domicile (original + photocopie). Votre passeport (original + photocopie) ou Acte de naissance de moins de 3 mois original (extrait avec filiation ou copie intégrale)Pour les mineurs et femmes mariées : Extrait d'acte de naissance avec filiation ou livret de famille. Pour les mineurs de parents divorcés : jugement de divorce et autorisation écrite de l'ex-époux. |
Gratuit |
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Passeport
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Dans l'une des 200 mairies équipées. |
2 photos d'identité identiques et conformes aux normes. Justificatif de domicile (original + photocopie). Formulaire CERFA à compléter. Ancien passeport ou déclaration de perte/vol. Selon le cas : 1 justificatif de nationalité française. Pour les mineurs : livret de famille et autorisation parentale |
Timbres fiscaux 86 euros |
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Extrait de casier judiciaire
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Casier Judiciaire National 107, Rue du Landreau 44079 NANTES Cedex 01
Demande par écrit. Par internet : www.cjn.justice.gouv.fr
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Gratuit | |
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Extrait d'acte de naissance
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Mairie du lieu de naissance |
Date de naissance. Filiation : fils ou fille de ... et de ... |
Gratuit Enveloppe timbrée |
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Extrait d'acte de mariage
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Mairie du lieu de mariage |
Date du mariage Noms et prénoms des époux |
Gratuit
Enveloppe timbrée |
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Extrait d'acte de décès
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Mairie du lieu de décès ou du domicile du défunt |
Date du décès. Nom et prénoms du défunt |
Gratuit
Enveloppe timbrée |
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Déclaration de naissance
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Mairie du lieu de naissance |
Certificat médical de naissance. Livret de famille ou carte nationale d'identité |
Gratuit |
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Carte d'électeur
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Mairie |
Carte nationale d'identité ou passeport. Justificatif de domicile. |
Gratuit |
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Certificat de concubinage |
Mairie |
Carte nationale d'identité des 2 concubins. Justificatif de domicile. En cas de refus : présence de 2 témoins |
Gratuit Aucune obligation de délivrance |
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Certificat d'immatriculation d'un véhicule
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Depuis 2017, les démarches pour la carte grise ne s'effectuent plus en Préfecture et Sous-Préfecture. Afin d'obtenir votre certificat d'immatriculation pour votre véhicule (neuf ou occasion), il est à présent nécessaire de passer par l'une de ces deux options :
Pour en savoir plus sur le prix de la carte grise et éviter les arnaques, merci de consulter cette notice explicative.
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Variable en fonction du département et de la puissance fiscale | |
| Perte ou vol de papiers |
Faire une déclaration de perte ou de vol à la Gendarmerie ou auprès des services de la Police Nationale. Un récépissé de déclaration de perte ou de vol valable 2 mois (1 mois pour le certificat d'immatriculation) vous sera remis gratuitement. N.B. : pour toutes demandes de papiers administratifs et d'état civil, il peut être requis par les services de la Mairie des pièces ou justificatifs complémentaires. |
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| Recensement des jeunes | Mairie du domicile |
Le recensement pour l'appel de préparation à la défense est obligatoire pour toutes les françaises et tous les français dès l'âge de 16 ans et ce dans un délai de 3 mois suivant cette date anniversaire. Pour les personnes ayant acquis la nationalité française entre 16 et 25 ans, dans le mois qui suit la date d'acquisition de la nationalité française. Carte nationale d'identité ou passeport. Livret de famille. |
02.51.89.89.
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Les tarifs de location, et frais annexes (chauffage, ménage), sont ceux fixés par le Conseil Municipal par délibération en date du 05 octobre 2017.
Le règlement se fait par chèque bancaire à l’ordre du Trésor Public.
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Associations communales et intercommunales |
Habitants commune Domsure et Beaupont |
Habitants hors commune Domsure et Beaupont |
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| Forfait journée |
Forfait week end |
Forfait journée |
Forfait week end |
Forfait journée |
Forfait week end |
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| Salle + cour fermée | 120.00€ | 180.00€ | 150.00€ | 225.00€ | 240.00€ | 360.00€ |
| Salle + cour fermée + cuisine | 120.00€ | 180.00€ | 220.00€ | 330.00€ | 310.00€ | 460.00€ |
| Salle | Manifestation de courte durée : ½ journée. Même tarif pour tous : 60.00€ | |||||
| A ajouter | Ménage de la salle et des toilettes : 50.00€ | |||||
| A ajouter | Chauffage du 01 octobre au 31 mars : 15.00€ pour l'option journée - 21.00€ pour l'option week-end | |||||
Le mobilier et la vaisselle mis à disposition sont compris dans les tarifs.
La vaisselle est mise à disposition avec la location de la cuisine
Une caution de 500.00€ est demandée puis restituée, ou encaissée si nécessaire, après état des lieux.
Forfait journée
- Du vendredi 16 heures 30 au dimanche 11 heures
- Du samedi 16 heures 30 au lundi 8 heures
Forfait Week-end
- Du vendredi 16 heures 30 au lundi 8 heures
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Ouverture pêche 2021
04/01/2021
Arrêté modificatif règlementant l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de l'Ain en date du 24 décembre 2020 pour affichage en mairie. Cet arrêté annule et remplace celui de 27 novembre 2020.
Cet acte est également téléchargeable depuis le site des services de l'Etat dans l'Ain : http://www.ain.gouv.fr/arretes-prefectoraux-reglementant-la-peche-a571.html
Monoxyde de carbone
08-12-2020 : Comment prévenir les intoxications Monoxyde de carbone : comment prévenir les intoxications
Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d’un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d’appoint, poêle, groupe électrogène, cheminée…).
Pour éviter les intoxications, des gestes simples existent :
Avant l’hiver, faites vérifier vos installations de chauffage et vos conduits de fumée par un professionnel qualifié.
Veillez toute l’année à une bonne aération et ventilation du logement et à une bonne utilisation des appareils à combustion.
N’utilisez jamais pour vous chauffer des appareils non destinés à cet usage : cuisinière, brasero, etc.
Si vous devez installer des groupes électrogènes, placez-les impérativement à l’extérieur des bâtiments.
En savoir plus : www.prevention-maison.frSante Publique France
Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d’un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut notamment être émis par les chauffages d’appoint si ceux-ci ne sont pas utilisés de façon appropriée :
Ne faites jamais fonctionner les chauffages d’appoint en continu : ils sont conçus pour une utilisation brève et par intermittence uniquement.
N’utilisez jamais pour vous chauffer des appareils non destinés à cet usage : cuisinière, brasero, barbecue, etc.
Veillez toute l’année à une bonne aération et ventilation de votre logement, tout particulièrement pendant la période de chauffage : aérez au moins 10 minutes par jour et veillez à ne pas obstruer les entrées et sorties d’air de votre logement.
En savoir plus : www.prevention-maison.frSante Publique France
Comment prévenir les intoxications
Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d’un millier de foyers, causant une centaine de décès par an. Il peut notamment être émis par les groupes électrogènes si ceux-ci ne sont pas utilisés de façon appropriée :
N’installez jamais les groupes électrogènes dans un lieu fermé (maison, cave, garage…) : ils doivent être impérativement placés à l’extérieur des bâtiments.
Veillez toute l’année à une bonne aération et ventilation de votre logement, tout particulièrement pendant la période de chauffage : aérez au moins 10 minutes par jour et veillez à ne pas obstruer les entrées et sorties d’air de votre logement.
En savoir plus : www.prevention-maison.frSante Publique France
Déclaration des ruches
Déclaration annuelle de ruches : Du 1er septembre au 31 décembre
La déclMonoxyde de carbone : comment prévenir les intoxicationsMonoxyde de carbone : comment prévenir les intoxicationsLe monoxyde de carbone est un gaz toxique qui touche chaque année plus d’un millier de foyers, causant une centaine dedécès par an. Il peut être émis par tous les appareils à combustion (chaudière, chauffage d’appoint, poêle, groupeélectrogène, cheminée…).Pour éviter les intoxications, des gestes simples existent : Avant l’hiver, faites vérifier vos installations de chauffage et vos conduits de fumée par un professionnel qualifié. Veillez toute l’année à une bonne aération et ventilation du logement et à une bonne utilisation des appareils àcombustion. N’utilisez jamais pour vous chauffer des appareils non destinés à cet usage : cuisinière, brasero, etc. Si vous devez installer des groupes électrogènes, placez-les impérativement à l’extérieur des bâtiments.En savoir plus : www.prevention-maison.frSante Publique Francearation de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’abeilles, dès la première ruche détenue.
Elle participe à :
- La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
- La connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
- La mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française,
Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre, en ligne, sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/.
Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.
En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants par mail à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre)
Ecole de Musique du Canton de Coligny
AGLCA
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Loi Pinel
La loi Pinel est un dispositif fiscal créé en 2014 destiné à stimuler la relance de l'investissement immobilier des particuliers. En 2020, cette loi a été prolongé jusqu'au 31 décembre 2021. Avec une croissance démographique en constante hausse, la commune de Domsure modifie peu à peu son profil économique et social. Malgré le fait que la commune de Domsure appartienne à la zone C, il est possible de faire une demande auprès de la préfecture afin d'assurer l'éligibilité au dispositif Pinel. Les habitants de Domsure sont évidemment invités à consulter la possibilité d'investir en loi Pinel dans les villes du département De l'Ain qui appartiennent aux zones A ou B ou de réaliser un investissement à Domsure.
Masques en tissus alternatifs
La commune de Domsure a commandé auprès de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse, des masques alternatifs en tissus, deux par personnes. Ces masques seront distribués dans les boîtes aux lettres par la commune, dès réception.
Ces masques nécessiteront des précautions d’utilisation :
- leur utilisation ne doit pas dépasser une durée de trois heures,
- un lavage à 60 °C doit être réalisé après chaque utilisation,
- leur utilisation nécessite impérativement d’effectuer les gestes barrière avant l’installation et après la désinstallation,
- une fois le masque installé, il faut éviter toute manipulation pour éviter le contact des mains avec le visage.
Le port de tels masques ne peut en aucun cas se substituer aux gestes barrières, il s’y ajoute. Il s’agit d’une précaution supplémentaire.
Prenez soin de vous et de vos proches.
La Poste
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Paris, le 26 mars 2020
COVID-19
La Poste soutient les commerçants et les artisans en leur mettant à dispositiongratuitement la plateforme « Ma Ville Mon Shopping »
Soucieuse d’apporter des solutions à tous les commerces et en priorité ceux de première nécessité, La Poste participe, pendant la période de confinement décidée par le gouvernement français, aux dispositifs mis en place par le Ministère de l’Economie et des Finances en leur mettant à disposition « Ma Ville Mon Shopping». Cette plateforme de vente en ligne inclut des services logistiques permettant aux commerçants et artisans de continuer leur activité à distance tout en limitant les déplacements de la population.
Créée en 2017 et filiale du Groupe La Poste, Ma Ville Mon Shopping est une plateforme de vente en ligne initialement conçue dans le but de favoriser le commerce local. Afin d’aider les commerçants et artisans tout en limitant au maximum les déplacements dans cette période de confinement, la plateforme Ma Ville Mon Shopping évolue pour proposer en accès à la population les commerces proches de chez eux.
Pendant toute la période de confinement, les collectivités n’ont pas à s’acquitter de l’abonnement à la plateforme pour que leurs commerçants puissent s’inscrire et la commission sur les ventes des commerçants sera supprimée et ramenée à 0.
Depuis le mardi 24 mars, tous les commerçants et artisans de France (Métropole et DOM) peuvent se rendre sur www.mavillemonshopping.fr afin d’inscrire gratuitement et simplement leur boutique et ainsi mettre en ligne les produits1 qu’ils souhaitent vendre.
A partir de jeudi 26 mars, les particuliers peuvent acheter en ligne dans les commerces de proximité inscrits sur la plateforme Ma Ville Mon Shopping.
Pour les commerçants et particuliers les moins digitalisés, Le Groupe La Poste a également mis en place un dispositif pour pouvoir créer sa boutique en ligne par téléphone via un numéro vert dédié : 0800 80 01 81
Comment cela fonctionne ?
Pour le commerçant
L’inscription sur la plateforme :
- Le commerçant ouvre gratuitement un profil en renseignant ses informations sur le site mavillemonshopping.fr: sa boutique en ligne est créée instantanément.
- Il référence ses produits directement dans son espace en ligne sécurisé et dédié: il renseigne le nom du produit, la catégorie des produits, le prix TTC, ajoute une photos’il le souhaite, et valide.
- Les produits sont alors mis en ligne et disponibles à la vente, avec des solutions de livraison adaptées aux possibilités locales.
La livraison des clients :
A chaque commande passée sur la plateforme, le commerçant est notifié par e-mail et sms. Selon le mode de retrait choisi par le client, le commerçant reçoit les informations suivantes :
- Click &collect / Vente à emporter : si les règles de confinement l’autorise, le commerçant communique un horaire de retrait et prépare la commande de son client, qui viendra le retirer en boutique dans le créneau alloué.
- Livraison à domicile (selon les zones géographiques) : le commerçant est notifié par la plateforme de l’heure à laquelle il doit déposer la commande à l’établissement postal ou du passage en boutique du livreur Stuart, si ce service est disponible dans sa ville. Il doit emballer la commande comme il le ferait pour un client. Le facteur ou coursier livrera ensuite le client à l’adresse communiquée par ce dernier. Ma Ville Mon Shopping notifie le client du jour de livraison.
- Livraison par le commerçant : le commerçant s’accorde sur un créneau de livraison avec son client, prépare la commande, et assure lui-même la livraison au domicile du client. La Poste tient à rappeler aux commerçants et aux clients qu’il convient d’appliquer les gestes barrières.
Pour le client
- Il renseigne son adresse de livraison sur le site mavillemonshopping.fr
- Il accède ainsi au catalogue de boutiques disponibles autour de son domicile.
- Il sélectionne sa boutique, choisit ses produits, les ajoute au panier.
- Il choisit son mode de retrait : click &collect (retrait en boutique) ou livraison à domicile.
- Il procède au paiement en ligne avec sa carte bancaire (paiement 100% sécurisé)
- Une fois la commande approuvée par le commerçant, le client est notifié par email du créneau auquel il peut aller retirer son produit en boutique (click &collect) ou du jour où il sera livré à domicile.
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Paris, le 26 mars 2020
COVID-19
La Poste soutient les personnes âgées isolées en rendant gratuit son service de visites par le facteur
« VEILLER SUR MES PARENTS »
Dans cette période de confinement, source d’inquiétude et de solitude pour nos aînés, La Poste se mobilise et contribue à rompre l’isolement en rendant gratuit son service de lien social « Veiller sur mes parents ».
Lancé en 2017, le service « Veiller sur mes parents » propose une visite régulière par le facteur aux seniors, ainsi qu’un compte rendu des visites aux proches qui ont souscrit à l’abonnement. 9 000 clients ont déjà souscrit au service «Veiller sur mes parents ».
Pendant toute la durée du confinement, une visite hebdomadaire de lien social est offerte à toutes les personnes qui souhaitent en bénéficier.
Concrètement, le client choisit un jour de la semaine pour la visite du facteur. Un postier téléphone au client en amont de chaque rendez-vous afin de confirmer qu’il est disposé à recevoir la visite du facteur. Si le client donne son accord, le facteur se rend à son domicile pour un moment de discussion conviviale, pour prendre de ses nouvelles, et échanger sur les sujets qui l’intéressent. Si le client préfère ne pas recevoir la visite du facteur à domicile, la discussion se déroule par téléphone.
En cas de non réponse à l’appel téléphonique, le facteur se rend au domicile du client par principe de précaution pour vérifier que tout va bien.
Dans le cadre des visites au domicile des seniors, le facteur applique les mesures sanitaires pour protéger son client : port du masque de type chirurgical, usage de gel hydro alcoolique, respect des distances de protection.
Les visites seront assurées par des postiers dédiés, travaillant à temps partiel.
A noter que pour les personnes déjà clientes, les visites du facteur deviennent gratuites ; elles ne seront pas facturées sur la période de confinement.
Dans cette période de confinement, la distribution du courrier, des colis et le maintien du lien social sont des services essentiels à la population. Avec la gratuité du service Veiller sur mes parents, La Poste et les postiers se mobilisent pour lutter contre l’isolement des personnes âgées.
Pour se renseigner et bénéficier du service : par internet laposte.fr/veillersurmesparents ou par téléphone au 0800 000 011 (service gratuit + prix de l’appel)
COVID 19
Secrétariat de mairie fermé au public à compter du 17 mars 2020.
Accueil téléphonique le matin (sauf le mercredi) 04-74-51-22-25
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.ou site internet domsure.fr
Ouverture de la pêche 2020
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