URGENCES
| SAMU - Urgences Médicales | 15 |
| Gendarmerie | 17 |
| Pompiers | 18 |
| Urgences depuis un mobile | 112 |
| EDF Dépannage | 0.810.333.001 |
| GDF Dépannage | 0.810.433.001 |
| SOGEDO | 03.84.48.88.37 |
| Centre anti-poison | 04.72.11.69.11 |
SANTE
Cabinet infirmière DOMSURE : 06-63-84-57-35
| COLIGNY | |
| Dr J. LUCIANI | 04.74.30.12.46 |
| Dr P. CATHERINE | 04.74.30.16.03 |
| Cabinet de kinésithérapie M. CUMINET | 04.74.52.87.33 |
| Cabinet de kinésithérapie M. SERVIER | 04.74.30.16.76 |
| Cabinet Infirmier | 04.74.30.17.10 |
| Sage-femme, C. BOURCET GOUILLER | 04.74.42.52.23 / 09.66.03.85.07 |
| Cabinet de psychologie | 04.74.21.04.66 |
| Pharmacie des Tilleuls | 04.74.30.11.54 |
| MARBOZ | |
| Drs ASTRUC, BUATIER, FOURRE, LEMAY | 04.74.51.02.09 |
| Cabinet Infirmier | 04.74.51.02.90 |
| Pharmacie | 04.74.51.00.01 |
DIVERS
| Communauté de Communes du Canton de Coligny | 04.74.42.04.76 |
| Déchetterie | 04.74.47.32.14 |
| Collège Le Grand Cèdre à Coligny | 04.74.47.33.80 |
| Cure de l'Eglise Saint Martin | 04.74.30.10.88 |
| Association repas St Etienne du Bois: https://portage-repas.wixsite.com/portage-de-repas | 04.74.25.85.86 |
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| Documents | Lieu | Pièces à fournir | Coût |
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Carte Nationale d'Identité
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Dans l'une des 200 mairies équipées. |
2 photos d'identité identiques et conformes aux normes. Justificatif de domicile (original + photocopie). Votre passeport (original + photocopie) ou Acte de naissance de moins de 3 mois original (extrait avec filiation ou copie intégrale)Pour les mineurs et femmes mariées : Extrait d'acte de naissance avec filiation ou livret de famille. Pour les mineurs de parents divorcés : jugement de divorce et autorisation écrite de l'ex-époux. |
Gratuit |
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Passeport
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Dans l'une des 200 mairies équipées. |
2 photos d'identité identiques et conformes aux normes. Justificatif de domicile (original + photocopie). Formulaire CERFA à compléter. Ancien passeport ou déclaration de perte/vol. Selon le cas : 1 justificatif de nationalité française. Pour les mineurs : livret de famille et autorisation parentale |
Timbres fiscaux 86 euros |
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Extrait de casier judiciaire
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Casier Judiciaire National 107, Rue du Landreau 44079 NANTES Cedex 01
Demande par écrit. Par internet : www.cjn.justice.gouv.fr
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Gratuit | |
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Extrait d'acte de naissance
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Mairie du lieu de naissance |
Date de naissance. Filiation : fils ou fille de ... et de ... |
Gratuit Enveloppe timbrée |
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Extrait d'acte de mariage
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Mairie du lieu de mariage |
Date du mariage Noms et prénoms des époux |
Gratuit
Enveloppe timbrée |
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Extrait d'acte de décès
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Mairie du lieu de décès ou du domicile du défunt |
Date du décès. Nom et prénoms du défunt |
Gratuit
Enveloppe timbrée |
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Déclaration de naissance
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Mairie du lieu de naissance |
Certificat médical de naissance. Livret de famille ou carte nationale d'identité |
Gratuit |
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Carte d'électeur
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Mairie |
Carte nationale d'identité ou passeport. Justificatif de domicile. |
Gratuit |
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Certificat de concubinage |
Mairie |
Carte nationale d'identité des 2 concubins. Justificatif de domicile. En cas de refus : présence de 2 témoins |
Gratuit Aucune obligation de délivrance |
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Certificat d'immatriculation d'un véhicule
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Préfecture, Sous-Préfecture, certaines Mairies |
Justificatif d'identité. Justificatif de domicile. Ancienne carte grise barrée. Certificat de vente et demande d'immatriculation. Contrôle technique pour véhicule de + de 4 ans. |
Variable en fonction du département et de la puissance fiscale |
| Perte ou vol de papiers |
Faire une déclaration de perte ou de vol à la Gendarmerie ou auprès des services de la Police Nationale. Un récépissé de déclaration de perte ou de vol valable 2 mois (1 mois pour le certificat d'immatriculation) vous sera remis gratuitement. N.B. : pour toutes demandes de papiers administratifs et d'état civil, il peut être requis par les services de la Mairie des pièces ou justificatifs complémentaires. |
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| Recensement des jeunes | Mairie du domicile |
Le recensement pour l'appel de préparation à la défense est obligatoire pour toutes les françaises et tous les français dès l'âge de 16 ans et ce dans un délai de 3 mois suivant cette date anniversaire. Pour les personnes ayant acquis la nationalité française entre 16 et 25 ans, dans le mois qui suit la date d'acquisition de la nationalité française. Carte nationale d'identité ou passeport. Livret de famille. |
02.51.89.89.
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Les tarifs de location, et frais annexes (chauffage, ménage), sont ceux fixés par le Conseil Municipal par délibération en date du 05 octobre 2017.
Le règlement se fait par chèque bancaire à l’ordre du Trésor Public.
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Associations communales et intercommunales |
Habitants commune Domsure et Beaupont |
Habitants hors commune Domsure et Beaupont |
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| Forfait journée |
Forfait week end |
Forfait journée |
Forfait week end |
Forfait journée |
Forfait week end |
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| Salle + cour fermée | 120.00€ | 180.00€ | 150.00€ | 225.00€ | 240.00€ | 360.00€ |
| Salle + cour fermée + cuisine | 120.00€ | 180.00€ | 220.00€ | 330.00€ | 310.00€ | 460.00€ |
| Salle | Manifestation de courte durée : ½ journée. Même tarif pour tous : 60.00€ | |||||
| A ajouter | Ménage de la salle et des toilettes : 50.00€ | |||||
| A ajouter | Chauffage du 01 octobre au 31 mars : 15.00€ pour l'option journée - 21.00€ pour l'option week-end | |||||
Le mobilier et la vaisselle mis à disposition sont compris dans les tarifs.
La vaisselle est mise à disposition avec la location de la cuisine
Une caution de 500.00€ est demandée puis restituée, ou encaissée si nécessaire, après état des lieux.
Forfait journée
- Du vendredi 16 heures 30 au dimanche 11 heures
- Du samedi 16 heures 30 au lundi 8 heures
Forfait Week-end
- Du vendredi 16 heures 30 au lundi 8 heures
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Votre nouveau site Internet est en cours de réalisation.
Toutes les informations seront bientôt disponibles. Pour plus d'informations, rendez vous à l'adresse suivante :
Mairie de Domsure
Le village
01270 Domsure
Où par téléphone au 04 74 51 22 25.
Vous pouvez également joindre la mairie par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
@ bientôt
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