Informations pratiques

URGENCES

SANTE

DIVERS

SAMU - Urgences Médicales	15
Gendarmerie	17
Pompiers	18
Urgences depuis un mobile	112
EDF Dépannage	0.810.333.001
GDF Dépannage	0.810.433.001
SOGEDO	03.84.48.88.37
Centre anti-poison	04.72.11.69.11

Cabinet infirmière DOMSURE : 06-63-84-57-35

COLIGNY
Dr J. LUCIANI	04.74.30.12.46
Dr P. CATHERINE	04.74.30.16.03
Cabinet de kinésithérapie M. CUMINET	04.74.52.87.33
Cabinet de kinésithérapie M. SERVIER	04.74.30.16.76
Cabinet Infirmier	04.74.30.17.10
Sage-femme, C. BOURCET GOUILLER	04.74.42.52.23 / 09.66.03.85.07
Cabinet de psychologie	04.74.21.04.66
Pharmacie des Tilleuls	04.74.30.11.54
MARBOZ
Drs ASTRUC, BUATIER, FOURRE, LEMAY	04.74.51.02.09
Cabinet Infirmier	04.74.51.02.90
Pharmacie	04.74.51.00.01

12

Aucune image
› Assemblée Générale Société de Pêche à Domsure

09:30

Aucune image
› Repas amical Société de Pêche "Chez Nathaly"

12:30

Date : 2020-01-12

18

Aucune image
› Voeux municipalité Salle des Fêtes

17:30

Vœux municipalité de Domsure, Salle des Fêtes 17h30

Aucune image
› Spectacle gratuit Comité des Fêtes Domsure

20:00

Date : 2020-01-18

19

Aucune image
› Après-midi dansant Comité des Fêtes Domsure

14:00

Après-midi dansant organisé par le Comité des Fêtes de Domsure, salle des Fêtes de Domsure

Date : 2020-01-19

28

Aucune image
› Don du Sang - Coligny 15h30-19h00

15:30

Date : 2020-01-28

Communauté de Communes du Canton de Coligny	04.74.42.04.76
Déchetterie	04.74.47.32.14
Collège Le Grand Cèdre à Coligny	04.74.47.33.80
Cure de l'Eglise Saint Martin	04.74.30.10.88
Association repas St Etienne du Bois: https://portage-repas.wixsite.com/portage-de-repas	04.74.25.85.86

Détails: Catégorie : Informations pratiques; Publication : 29 juillet 2019; Affichages : 129848

Documents	Lieu	Pièces à fournir	Coût
Carte Nationale d'Identité	Dans l'une des 200 mairies équipées.	2 photos d'identité identiques et conformes aux normes. Justificatif de domicile (original + photocopie). Votre passeport (original + photocopie) ou Acte de naissance de moins de 3 mois original (extrait avec filiation ou copie intégrale)Pour les mineurs et femmes mariées : Extrait d'acte de naissance avec filiation ou livret de famille. Pour les mineurs de parents divorcés : jugement de divorce et autorisation écrite de l'ex-époux.	Gratuit

Passeport	Dans l'une des 200 mairies équipées.	2 photos d'identité identiques et conformes aux normes. Justificatif de domicile (original + photocopie). Formulaire CERFA à compléter. Ancien passeport ou déclaration de perte/vol. Selon le cas : 1 justificatif de nationalité française. Pour les mineurs : livret de famille et autorisation parentale	Timbres fiscaux 86 euros

Extrait de casier judiciaire	Casier Judiciaire National 107, Rue du Landreau 44079 NANTES Cedex 01 02.51.89.89.51 Demande par écrit. Par internet : www.cjn.justice.gouv.fr		Gratuit

Extrait d'acte de naissance	Mairie du lieu de naissance	Date de naissance. Filiation : fils ou fille de ... et de ...	Gratuit Enveloppe timbrée

Extrait d'acte de mariage	Mairie du lieu de mariage	Date du mariage Noms et prénoms des époux	Gratuit Enveloppe timbrée

Extrait d'acte de décès	Mairie du lieu de décès ou du domicile du défunt	Date du décès. Nom et prénoms du défunt	Gratuit Enveloppe timbrée

Déclaration de naissance	Mairie du lieu de naissance	Certificat médical de naissance. Livret de famille ou carte nationale d'identité	Gratuit

Carte d'électeur	Mairie	Carte nationale d'identité ou passeport. Justificatif de domicile.	Gratuit

Certificat de concubinage	Mairie	Carte nationale d'identité des 2 concubins. Justificatif de domicile. En cas de refus : présence de 2 témoins	Gratuit Aucune obligation de délivrance

Certificat d'immatriculation d'un véhicule	Préfecture, Sous-Préfecture, certaines Mairies	Justificatif d'identité. Justificatif de domicile. Ancienne carte grise barrée. Certificat de vente et demande d'immatriculation. Contrôle technique pour véhicule de + de 4 ans.	Variable en fonction du département et de la puissance fiscale

Perte ou vol de papiers		Faire une déclaration de perte ou de vol à la Gendarmerie ou auprès des services de la Police Nationale. Un récépissé de déclaration de perte ou de vol valable 2 mois (1 mois pour le certificat d'immatriculation) vous sera remis gratuitement. N.B. : pour toutes demandes de papiers administratifs et d'état civil, il peut être requis par les services de la Mairie des pièces ou justificatifs complémentaires.

Recensement des jeunes	Mairie du domicile	Le recensement pour l'appel de préparation à la défense est obligatoire pour toutes les françaises et tous les français dès l'âge de 16 ans et ce dans un délai de 3 mois suivant cette date anniversaire. Pour les personnes ayant acquis la nationalité française entre 16 et 25 ans, dans le mois qui suit la date d'acquisition de la nationalité française. Carte nationale d'identité ou passeport. Livret de famille.

Détails: Catégorie : Informations pratiques; Publication : 27 mars 2015; Affichages : 138751

Les tarifs de location, et frais annexes (chauffage, ménage), sont ceux fixés par le Conseil Municipal par délibération en date du 05 octobre 2017.
Le règlement se fait par chèque bancaire à l’ordre du Trésor Public.

	Associations communales et intercommunales		Habitants commune Domsure et Beaupont		Habitants hors commune Domsure et Beaupont
	Forfait journée	Forfait week end	Forfait journée	Forfait week end	Forfait journée	Forfait week end
Salle + cour fermée	120.00€	180.00€	150.00€	225.00€	240.00€	360.00€
Salle + cour fermée + cuisine	120.00€	180.00€	220.00€	330.00€	310.00€	460.00€
Salle	Manifestation de courte durée : ½ journée. Même tarif pour tous : 60.00€
A ajouter	Ménage de la salle et des toilettes : 50.00€
A ajouter	Chauffage du 01 octobre au 31 mars : 15.00€ pour l'option journée - 21.00€ pour l'option week-end