French English German Italian Portuguese Russian Spanish

1re page page 001



Vendredi - Sem. 25 2 2 Juin Alban HPremier quartier

Newsletter

Agenda

Juin 2018
Lun Mar Mer Jeu Ven Sam Dim
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
URGENCES
SAMU - Urgences Médicales 15
Gendarmerie 17
Pompiers 18
Urgences depuis un mobile 112
EDF Dépannage 0.810.333.001
GDF Dépannage 0.810.433.001
SOGEDO 03.84.48.88.37
Centre anti-poison 04.72.11.69.11
 
SANTE

 

Cabinet infirmière DOMSURE : 06-63-84-57-35

 COLIGNY  
Dr J. LUCIANI  04.74.30.12.46
Dr P. CATHERINE  04.74.30.16.03
Cabinet de kinésithérapie M. CUMINET  04.74.52.87.33
Cabinet de kinésithérapie M. SERVIER  04.74.30.16.76
Cabinet Infirmier  04.74.30.17.10
Sage-femme, C. BOURCET GOUILLER  04.74.42.52.23  /  09.66.03.85.07
Cabinet de psychologie  04.74.21.04.66
Pharmacie des Tilleuls  04.74.30.11.54
 MARBOZ  
Drs ASTRUC, BUATIER, FOURRE, LEMAY  04.74.51.02.09
Cabinet Infirmier  04.74.51.02.90
Pharmacie  04.74.51.00.01

 

DIVERS
Communauté de Communes du Canton de Coligny 04.74.42.04.76
Déchetterie 04.74.47.32.14
Collège Le Grand Cèdre à Coligny 04.74.47.33.80
Cure de l'Eglise Saint Martin 04.74.30.10.88
   
   
Documents Lieu Pièces à fournir Coût

Carte Nationale d'Identité

ci

Dans l'une des 200 mairies équipées.

2 photos d'identité identiques et conformes aux normes.

Justificatif de domicile (original + photocopie).

Votre passeport (original + photocopie) ou Acte de naissance de moins de 3 mois original (extrait avec filiation ou copie intégrale)Pour les mineurs et femmes mariées : Extrait d'acte de naissance avec filiation ou livret de famille.

Pour les mineurs de parents divorcés : jugement de divorce et autorisation écrite de l'ex-époux.

Gratuit

       

Passeport

passeport

Dans l'une des 200 mairies équipées.

2 photos d'identité identiques et conformes aux normes.

Justificatif de domicile (original + photocopie).

Formulaire CERFA à compléter.

Ancien passeport ou déclaration de perte/vol.

Selon le cas : 1 justificatif de nationalité française.

Pour les mineurs : livret de famille et autorisation parentale

Timbres fiscaux 86 euros
       

 Extrait de casier judiciaire

balance

 Casier Judiciaire National

107, Rue du Landreau

44079 NANTES Cedex 01

tel1 02.51.89.89.51

Demande par écrit.

Par internet : www.cjn.justice.gouv.fr 

 

   Gratuit
       

 Extrait d'acte de naissance

extrait acte naissance

 Mairie du lieu de naissance

Date de naissance.

Filiation : fils ou fille de ... et de ...

 Gratuit

Enveloppe timbrée

       

 Extrait d'acte de mariage

extrait acte mariage

 Mairie du lieu de mariage

Date du mariage

Noms et prénoms des époux

 Gratuit

Enveloppe timbrée

       

 Extrait d'acte de décès

extrait acte deces

 Mairie du lieu de décès ou du domicile du défunt

Date du décès.

Nom et prénoms du défunt

 Gratuit

Enveloppe timbrée

       

 Déclaration de naissance

declaration de naissance

 Mairie du lieu de naissance

Certificat médical de naissance.

Livret de famille ou carte nationale d'identité

 Gratuit
       

 Carte d'électeur

carte electeur

 Mairie

Carte nationale d'identité ou passeport.

Justificatif de domicile.

 Gratuit
       

 Certificat de concubinage

Mairie

Carte nationale d'identité des 2 concubins.

Justificatif de domicile.

En cas de refus : présence de 2 témoins

 Gratuit

Aucune obligation de délivrance

       

 Certificat d'immatriculation d'un véhicule

carte grise

 Préfecture, Sous-Préfecture, certaines Mairies

Justificatif d'identité.

Justificatif de domicile.

Ancienne carte grise barrée.

Certificat de vente et demande d'immatriculation.

Contrôle technique pour véhicule de + de 4 ans.

 Variable en fonction du département et de la puissance fiscale
       
 Perte ou vol de papiers  

Faire une déclaration de perte ou de vol à la Gendarmerie ou auprès des services de la Police Nationale.

Un récépissé de déclaration de perte ou de vol valable 2 mois (1 mois pour le certificat d'immatriculation) vous sera remis gratuitement.

N.B. : pour toutes demandes de papiers administratifs et d'état civil, il peut être requis par les services de la Mairie des pièces ou justificatifs complémentaires.

 
       
 Recensement des jeunes Mairie du domicile

Le recensement pour l'appel de préparation à la défense est obligatoire pour toutes les françaises et tous les français dès l'âge de 16 ans et ce dans un délai de 3 mois suivant cette date anniversaire.

Pour les personnes ayant acquis la nationalité française entre 16 et 25 ans, dans le mois qui suit la date d'acquisition de la nationalité française.

Carte nationale d'identité ou passeport.

Livret de famille.

 

Les tarifs de location, et frais annexes (chauffage, ménage), sont ceux fixés par le Conseil Municipal par délibération en date du 05 octobre 2017.
Le règlement se fait par chèque bancaire à l’ordre du Trésor Public.

 

Associations communales

et intercommunales

Habitants commune

Domsure et Beaupont

Habitants hors commune

Domsure et Beaupont

Forfait
journée
Forfait
week end
Forfait
journée
Forfait
week end
Forfait
journée
Forfait
week end
Salle + cour fermée 120.00€ 180.00€ 150.00€ 225.00€ 240.00€ 360.00€
Salle + cour fermée + cuisine 120.00€ 180.00€ 220.00€ 330.00€ 310.00€ 460.00€
Salle Manifestation de courte durée : ½ journée. Même tarif pour tous : 60.00€
A ajouter  Ménage de la salle et des toilettes : 50.00€
A ajouter  Chauffage du 01 octobre au 31 mars : 15.00€ pour l'option journée - 21.00€ pour l'option week-end

Le mobilier et la vaisselle mis à disposition sont compris dans les tarifs.

La vaisselle est mise à disposition avec la location de la cuisine

Une caution de 500.00€ est demandée puis restituée, ou encaissée si nécessaire, après état des lieux.

Forfait journée
- Du vendredi 16 heures 30 au dimanche 11 heures
- Du samedi 16 heures 30 au lundi 8 heures

Forfait Week-end
- Du vendredi 16 heures 30 au lundi 8 heures

 

 

75                                                           76

 

 

 

CUISINE4                                                           CUISINE3

 

 

 

CUISINE1

 

 

page-en-constructionVotre nouveau site Internet est en cours de réalisation.
Toutes les informations seront bientôt disponibles. Pour plus d'informations, rendez vous à l'adresse suivante :

Mairie de Domsure
Le village
01270 Domsure

Où par téléphone au 04 74 51 22 25.

Vous pouvez également joindre la mairie par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

@ bientôt

 

 

Réalisation & design by Dok Prod Informatique