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A compter du 01/09/2022

il sera demandé deux chèques de caution :

- un chèque de 250,00 € correspondra à la caution ménage,

- un second chèque de 250,00€ correspondra à la caution matériel et locaux.

Les tarifs liés au forfait ménage et au forfait chauffage seront intégrés dans le prix global, ainsi qu’une participation à la nouvelle taxe TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) à savoir :

 

Associations communales et intercommunales

Habitants commune

Domsure et Beaupont

Habitants hors commune Domsure et Beaupont

Forfait journée*

Forfait week-end°

Forfait journée*

Forfait week-end°

Forfait journée*

Forfait week-end°

Salle +

cour fermée

200,00€

260,00€

230,00€

305,00€

320,00€

440,00€

Salle +

Cuisine+

Cour fermée

200,00€

260,00€

300,00€

410,00€

390,00€

540,00€

Salle

Manifestation de courte durée : ½ journée. Même tarif pour tous : 80,00€

Le mobilier et la vaisselle mis à disposition sont compris dans les tarifs. La vaisselle est mise à disposition si vous incluez la cuisine.

Le règlement se fait par chèque bancaire à l’ordre du Service de Gestion Comptable de Bourg en Bresse

* Forfait journée :

- du vendredi 20 heures 15 au dimanche 11 heures (dérogation possible hors période scolaire)

ou

- du samedi 16 heures au lundi 8 heures (sauf la cuisine qui doit être disponible et propre à partir de 8 heures le lundi)

* Forfait Week-end :

- du vendredi 20 heures 15 au lundi 8 heures (sauf la cuisine qui doit être disponible et propre à partir de 8 heures le lundi) (dérogation possible hors période scolaire)

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