Salle des fêtes de Domsure
Salle repas
Salle repas
Salle repas
Cuisson
Zone chaude
Zone froide
Zone lavage
Cour attenante à la salle

Domsure Infos

icone marcheMarché de Domsure

Vendredi  20/01/2023

 

 

  

Loto Sou des écoles - Domsure

Dimanche 29 janvier 2023  

 

Recensement : 

Du 19 janvier 2023 au 18 février 2023

 

Trésorerie de Montrevel en Bresse fermée à compter du 31 décembre 2022 : 

Le service de Gestion Comptable de Bourg en Bresse prendra le relais au 01/01/2023

Situé 21 bis rue Gabriel Vicaire 01000 Bourg en Bresse Cédex.

Tél : 04 74 22 83 90

Fax : 04 74 22 07 16

Courriel :  sgc.bourg-en-bresse@dgfip.finances.gouv.fr

Site web : https://www.impots.gouv.fr/accueil

360 F 535517278 7aKzQnrKpQ4TsvdTcCRmahnYo93xWnpP

 

 

Agenda

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Horaires d'ouverture

Les Lundis / Mardis / Jeudis
09h00 à 12h00

Les Vendredis
13h30 à 17h30

Les 2e et le 4e samedis du mois
09h00 à 12h00

Sur rendez vous au 04 74 51 22 25

 

 

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Les tarifs de location, et frais annexes (chauffage, ménage), sont ceux fixés par le Conseil Municipal par délibération en date du 05 octobre 2017. 

Le règlement se fait par chèque bancaire à l’ordre du Trésor Public.

 

A compter du 01/09/2022

il sera demandé deux chèques de caution :

- un chèque de 250,00 € correspondra à la caution ménage,

- un second chèque de 250,00€ correspondra à la caution matériel et locaux.

Les tarifs liés au forfait ménage et au forfait chauffage seront intégrés dans le prix global, ainsi qu’une participation à la nouvelle taxe TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) à savoir :

 

Associations communales et intercommunales

Habitants commune

Domsure et Beaupont

Habitants hors commune Domsure et Beaupont

Forfait journée*

Forfait week-end°

Forfait journée*

Forfait week-end°

Forfait journée*

Forfait week-end°

Salle +

cour fermée

200,00€

260,00€

230,00€

305,00€

320,00€

440,00€

Salle +

Cuisine+

Cour fermée

200,00€

260,00€

300,00€

410,00€

390,00€

540,00€

Salle

Manifestation de courte durée : ½ journée. Même tarif pour tous : 80,00€

Le mobilier et la vaisselle mis à disposition sont compris dans les tarifs. La vaisselle est mise à disposition si vous incluez la cuisine.

Le règlement se fait par chèque bancaire à l’ordre du Trésor Public.

* Forfait journée :

- du vendredi 20 heures 15 au dimanche 11 heures (dérogation possible hors période scolaire)

ou

- du samedi 16 heures au lundi 8 heures (sauf la cuisine qui doit être disponible et propre à partir de 8 heures le lundi)

* Forfait Week-end :

- du vendredi 20 heures 15 au lundi 8 heures (sauf la cuisine qui doit être disponible et propre à partir de 8 heures le lundi) (dérogation possible hors période scolaire)

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Evénements à venir

                                                                          invitation Comité des Fêtes Domsure IMG 20230109 101306   

 

Travaux route de Montoux, route barrée à compter du 16-01-2023 pour une durée de 5 jours.

Déviation via la Route de Coligny               

 

 

 

https://agriculture-portail.6tzen.fr/default/requests/Cerfa13995/

ou si vous ne disposez pas d’internet par voie postale avec cette année un nouveau CERFA N°139995*05 à envoyer à la nouvelle adresse indiquée sur le CERFA.

 

Aucun évènement à venir!

Mairie de Domsure

28A, Route de Coligny

01270 Domsure

Tél : 04 74 51 22 25

Mail : Contact|@|domsure.fr ou mairie@domsure.fr

Web : www.domsure.fr 

 

 

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