Marché de Domsure
A compter du 01/09/2022 :
il sera demandé deux chèques de caution :
- un chèque de 250,00 € correspondra à la caution ménage,
- un second chèque de 250,00€ correspondra à la caution matériel et locaux.
Les tarifs liés au forfait ménage et au forfait chauffage seront intégrés dans le prix global, ainsi qu’une participation à la nouvelle taxe TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) à savoir :
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Associations communales et intercommunales |
Habitants commune Domsure et Beaupont |
Habitants hors commune Domsure et Beaupont |
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Forfait journée* |
Forfait week-end° |
Forfait journée* |
Forfait week-end° |
Forfait journée* |
Forfait week-end° |
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Salle + cour fermée |
200,00€ |
260,00€ |
230,00€ |
305,00€ |
320,00€ |
440,00€ |
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Salle + Cuisine+ Cour fermée |
200,00€ |
260,00€ |
300,00€ |
410,00€ |
390,00€ |
540,00€ |
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Salle |
Manifestation de courte durée : ½ journée. Même tarif pour tous : 80,00€ |
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Le mobilier et la vaisselle mis à disposition sont compris dans les tarifs. La vaisselle est mise à disposition si vous incluez la cuisine.
Le règlement se fait par chèque bancaire à l’ordre du Service de Gestion Comptable de Bourg en Bresse
* Forfait journée :
- du vendredi 20 heures 15 au dimanche 11 heures (dérogation possible hors période scolaire)
ou
- du samedi 16 heures au lundi 8 heures (sauf la cuisine qui doit être disponible et propre à partir de 8 heures le lundi)
* Forfait Week-end :
- du vendredi 20 heures 15 au lundi 8 heures (sauf la cuisine qui doit être disponible et propre à partir de 8 heures le lundi) (dérogation possible hors période scolaire)
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